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Marques déposées par LAFFORGUE Jean
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ECOSEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOSEM
LAFFORGUE Jean

Numéro de dépôt :
1273787
Date de dépôt :
12/05/1984
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
12/05/2014

Présentation de la marque ECOSEM

Déposée le 12 mai 1984 par LAFFORGUE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « ECOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAFFORGUE Jean domicilié(e) 32190 SAINT JEAN POUTGE (dossier no 2266359) - 32190 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2266359) - 31000 - France.

La marque ECOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOSEM est expirée depuis le 12 mai 2014.

LAFFORGUE Jean a également déposé les autres marques suivantes : BECHAMATIC


LAFFORGUE Jean - 32190 SAINT JEAN POUTGE (dossier no 2266359) - 32190 - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2266359) - 31000 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266359 - Publication au BOPI 2004-06-07

Renouvellement sans limitation n°2032528 - Publication au BOPI 1994-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs; machines agricoles.